Facture TVA Amazon ou récapitulatif de commande

Facture TVA Amazon ou récapitulatif de commande

La facture TVA est le document fiscal de votre achat ; le récapitulatif de commande est une trace imprimable de la commande. Amazon propose les deux dans le même menu Invoice (Facture), et le récapitulatif existe pour toute commande, alors que la facture n’apparaît qu’une fois la commande expédiée et seulement si Amazon, ou le vendeur via Amazon, en a émis une. Si vous avez besoin du document pour la TVA, cherchez d’abord Print Invoice (imprimer la facture), et demandez à votre comptable avant d’utiliser un récapitulatif à la place.

Remarque : cet article fournit des informations générales sur les factures TVA et les récapitulatifs de commande Amazon et ne constitue pas un conseil fiscal. Le traitement de la TVA dépend du pays et de la situation de chaque contribuable. Il est donc conseillé de vérifier le traitement approprié avec votre comptable ou votre conseiller fiscal.

Côte à côte

D’après la page d’Amazon UK sur l’impression d’une facture et la même page sur les boutiques irlandaise, néerlandaise, suédoise et belge :

Facture TVARécapitulatif de commande
Libellé sur la commandePrint Invoice (Royaume-Uni), VAT Invoice (Irlande, Pays-Bas, Suède, Belgique)Order Summary (Royaume-Uni), Printable Order Summary (Irlande, Pays-Bas, Suède, Belgique)
Disponible pourLes commandes éligibles, une fois expédiéesToute commande vendue sur la boutique
Dépend du vendeurOui : d’un vendeur Marketplace, elle n’apparaît que dans certains cas, sinon vous la demandez au vendeurNon
Commande sans factureNon affichéeLa seule option affichée en Irlande, aux Pays-Bas, en Suède et en Belgique
Par lots sur Amazon BusinessGet order documents, InvoicesGet order documents, Printable order summary

La dernière ligne vient de la page d’Amazon sur Business Analytics, où les deux sont des choix distincts dans le même téléchargement.

Le menu Invoice d’une commande Amazon : Printable Order Summary, Invoice et Request Invoice comme trois liens séparés

Ce qu’une facture TVA doit indiquer au Royaume-Uni

Le guide du HMRC sur la tenue des registres, VAT Notice 700/21, liste ce qu’une facture TVA doit indiquer. En résumé :

  • un numéro séquentiel qui identifie le document
  • la date de la livraison, et la date d’émission si elle est différente
  • le nom, l’adresse et le numéro de TVA du fournisseur
  • le nom et l’adresse du client
  • une description des biens, avec la quantité, le taux de TVA et le montant hors TVA
  • le montant total de la TVA

Pour les livraisons de 250 £ ou moins TVA comprise, la même notice autorise une facture simplifiée avec moins de mentions, donc une ligne manquante ne tranche pas la question à elle seule. Sur la récupération, la page du HMRC sur la tenue des registres TVA est directe : on ne peut pas récupérer la TVA avec une facture non valable, une facture pro forma, un relevé ou un bon de livraison. Elle ne parle pas des récapitulatifs de commande Amazon, et les pages d’Amazon ne disent pas qu’un récapitulatif peut remplacer une facture. Demandez à votre comptable plutôt que de supposer dans un sens ou dans l’autre.

Les autres pays fixent leurs propres règles.

Comment savoir quel fichier vous avez

  1. Vérifiez le bouton utilisé. Si vous l’avez enregistré vous-même, vous le savez. Si quelqu’un vous l’a envoyé, ouvrez la commande et comparez.
  2. Lisez le titre en haut du document. La formulation varie selon la boutique et la langue.
  3. Cherchez le numéro de TVA du fournisseur et le montant de la TVA. Une facture TVA complète au Royaume-Uni indique les deux, comme le dit la liste ci-dessus.
  4. Comptez les pages d’une facture belge. La page belge d’Amazon indique que chaque PDF de facture a deux pages, en néerlandais puis en français : la même facture, pas deux.

L’Italie ajoute un troisième document

La page d’aide italienne d’Amazon place trois choses sous Invoice/Receipt : la facture, ou une copie lisible de celle-ci, le reçu d’achat et le récapitulatif de commande. Pour les produits vendus et expédiés par Amazon en Italie, entre un fournisseur et un client tous deux établis dans le pays, la facture originale passe par le Sistema di Interscambio et ce que vous imprimez peut être une copie. Dans tous les autres cas, la page indique que la facture est un PDF dans vos commandes. Si votre fichier dit « reçu », demandez à votre comptable s’il suffit pour ce dont vous avez besoin.

Télécharger uniquement les factures

Quand vous téléchargez toute une période, les récapitulatifs ne font que du bruit. L’Amazon Invoice Downloader n’enregistre que les PDF des factures. Sur les comptes personnels, le récapitulatif est une page web et il est laissé de côté ; sur Amazon Business, où le récapitulatif est aussi un PDF, il est reconnu et écarté lui aussi, donc il n’utilise jamais de crédit.

Une commande qui ne propose qu’un récapitulatif n’a pas de facture à télécharger. Elle va dans la liste Factures manquantes de l’extension (une fonction encore en test), pour que vous puissiez demander la facture au vendeur à partir de là. Notre article sur ce qu’il faut faire quand une facture Amazon n’est pas disponible explique la demande.

La liste Factures manquantes avec des commandes qui n’ont pas encore de facture, chacune avec un bouton Demander la facture

Vous pouvez l’essayer gratuitement avec vos 5 premières factures, sans carte bancaire.

Questions fréquentes

Puis-je récupérer la TVA avec un récapitulatif de commande Amazon ?

Les pages d’Amazon et du HMRC lues pour cet article ne disent pas qu’un récapitulatif peut servir. Le HMRC indique qu’on ne peut pas récupérer la TVA avec une facture non valable, une facture pro forma, un relevé ou un bon de livraison. Demandez à votre comptable avant de vous appuyer sur un récapitulatif.

Pourquoi je vois un récapitulatif de commande mais pas de facture ?

Le récapitulatif est disponible pour toute commande, alors que la facture dépend de qui a vendu l’article et de l’expédition de la commande. Pour une commande Marketplace, Amazon indique de demander au vendeur avec Request Invoice.

Qu’est-ce que le reçu d’achat sur Amazon Italie ?

La page d’aide italienne d’Amazon le cite comme un troisième document, à côté de la facture et du récapitulatif de commande, sous le bouton Invoice/Receipt. Sa page TVA le décrit comme le document que les consommateurs gardent pour les demandes de garantie.

L’extension télécharge-t-elle les récapitulatifs de commande ?

Non. Elle enregistre uniquement les PDF des factures. Une commande qui ne propose qu’un récapitulatif va dans sa liste Factures manquantes et n’utilise aucun crédit.